Que faire si vous découvrez un trésor ?

In Règlementation
Louis d'or aux écus (trésor de Karl)

Bravo ! Vous avez découvert l’un des maillons de la chaîne qui nous relie à nos ancêtres, à notre histoire ! Et votre nouvelle richesse fait de vous un “inventeur”, mais au fait, qu’est-ce donc qu’un trésor ?

Un trésor est un groupe d’au moins deux monnaies ou objets monétaires (lingots…) qui a été caché, un jour, intentionnellement. L’immense majorité des trésors sont des trésors de pauvres gens qui n’ont, encore aujourd’hui, qu’une faible valeur marchande. Très rares sont les trésors cachés par des nobles ou des bourgeois qui, contenant des pièces d’or, ont aujourd’hui une valeur marchande sérieuse.

Rarissimes sont les trésors qui rendent leur découvreur vraiment riche. Dans les trésors comme à la loterie, il n’y a qu’un gros lot pour de très nombreux petits lots…

  • Les ensembles de monnaies offrent des informations uniques sur les échanges commerciaux et les déplacements de nos ancêtres, contribuant ainsi à reconstituer l’histoire d’un pays.
  • Il est obligatoire et avantageux de déclarer toute découverte aux autorités archéologiques pour garantir la propriété légale et permettre une étude scientifique.
  • Ne touchez pas au lieu de la découverte et ne nettoyez pas les monnaies vous-même ; des professionnels comme C.G.F. peuvent gérer l’inventaire, la déclaration et la vente.
  • En cas de découverte collective, il est préférable de ne pas partager immédiatement les objets et de rester discret sur la trouvaille.
  • La propriété d’un ensemble d’objets dépend du lieu de la découverte et de son caractère fortuit, avec des règles spécifiques pour les découvertes sur son propre terrain ou celui d’autrui.

Pourquoi les trésors sont-ils importants pour l’histoire ?

Quart d'écu de Henri IV (trésor d'Adrien)

L’intérêt scientifique et historique des trésors ne se trouve pas seulement dans les monnaies du trésor, qui sont presque toujours bien connues par ailleurs, mais par le fait qu’elles sont ensemble.

Dans les temps anciens, les monnaies n’étaient pas les mêmes sur l’ensemble de la France et pouvaient avoir été frappées par le roi, bien sûr, mais aussi par des ducs, comtes, barons, prélats, villes ou abbayes. Même au milieu du siècle dernier, plus de vingt ateliers monétaires différents existaient en France, et ce n’est qu’en 1880 que la totalité de la production fut regroupée à Paris.

Ce qui est important, dans un trésor, est de découvrir quelles sont les origines des monnaies regroupées, et donc les circuits commerciaux, les voies d’échanges, les voyages, la durée de circulation… bref tout ce qui fait l’histoire de nos ancêtres. C’est la raison pour laquelle il ne faut jamais, au grand jamais, disperser un trésor avant qu’il n’ait été enregistré et étudié par les archéologues.

Un trésor peut être comparé aux ruines d’une maison : une seule monnaie séparée des autres n’apporte pas plus d’informations qu’une brique ou une tuile isolée.

L’ensemble des débris de la maison permet de la reconstruire et de comprendre quelle était la vie des habitants de cette maison. Les peuples sans mémoire sont des peuples sans avenir et c’est pourquoi nous devons aider à reconstruire l’histoire de notre pays. L’étude d’un trésor y contribue.

Que faut-il faire ? Vous venez de découvrir fortuitement un trésor

Ecu d'or de Louis XI (trésor de Millau)

Vous devez déclarer votre trésor. C’est la loi et c’est votre intérêt.

L’équipe de C.G.F. peut, gratuitement, s’occuper de répertorier rapidement votre trésor, le déclarer aux autorités archéologiques avec le relevé rapide et les circonstances de la découverte, et vous fournir une estimation approximative de sa valeur.

Si l’importance ou l’intérêt du trésor le justifie, un archéologue prendra contact avec vous en toute discrétion : personne n’a intérêt à répandre la nouvelle, ce qui serait le meilleur moyen de voir le lieu de la découverte pillé et détruit par des fouilleurs clandestins ou des voleurs. D’après la loi, vous êtes propriétaire légal de la totalité d’un trésor trouvé par vous et chez vous à condition d’en informer les autorités archéologiques. Si vous ne le déclarez pas, vous êtes assimilé à un voleur.

Et votre intérêt consiste à vendre officiellement toute ou partie de ce trésor, par l’intermédiaire d’un catalogue adressé à des milliers de collectionneurs, où les monnaies seront bien photographiées, classées, et présentées par des professionnels, afin d’en garantir les qualités et l’authenticité, plutôt que de le brader au dixième de sa valeur à un receleur clandestin.

Conseils importants après une découverte

Ecu à la mèche courte (trésor d'Ancerville)
  • Il ne faut pas fouiller vous-même l’endroit de la trouvaille : si des monnaies s’y trouvent encore et sont découvertes par les archéologues procédant éventuellement à une fouille scientifique, elles vous appartiennent comme le reste du trésor monétaire, mais il faut laisser le lieu dans l’état où vous l’avez découvert. Les archéologues réaliseront très rapidement une fouille pour recueillir les informations concernant la manière dont le trésor a été caché et pour appréhender l’ordre dans lequel les monnaies ont été disposées à l’origine.
  • Il ne faut pas nettoyer vous-même les monnaies. Le nettoyage des monnaies est un travail de professionnel et l’équipe de C.G.F. s’en chargera gratuitement si le trésor lui est confié à la vente.
  • Il ne faut pas détruire ou perdre les objets qui accompagnent les monnaies (pot, boîte, débris de tissu…), car même s’ils n’ont pas de valeur marchande, ils peuvent apporter de nombreuses informations scientifiques.
  • Si le trésor a été trouvé par plusieurs personnes, surtout ne pas procéder à un partage immédiat ! Avant toute chose, vous devez le déclarer, et si vous chargez l’équipe C.G.F. des tâches administratives, elle enregistrera les droits de chacun immédiatement en faisant signer un mandat commun de déclaration. N’oubliez pas qu’il est extrêmement difficile de partager équitablement des monnaies – chaque monnaie a une valeur particulière – mais qu’il est très facile de partager le produit de leur vente…
  • Il vaut mieux éviter de parler de votre découverte autour de vous : l’humanité étant ce qu’elle est, vos relations avec vos voisins ou les autorités de votre commune pourraient se compliquer, même si votre trésor est un tout petit trésor, à la valeur marchande très faible.

A qui appartient le trésor ?

  • À vous, si vous l’avez trouvé chez vous et que le terrain est dans votre famille depuis avant 2016 (hors succession).
  • À vous pour moitié et au propriétaire du terrain pour moitié, si vous l’avez trouvé chez quelqu’un d’autre, à condition que le trésor ait été trouvé fortuitement, sans le rechercher et qu’on ne puisse savoir qui l’a caché.
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